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SITE INTERNET MONTEL – CONDITIONS D’UTILISATION

 

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CONDITIONS D’UTILISATION GÉNÉRALES DE CE SITE ET DE SON CONTENU

 

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Votre utilisation de toute information ou matériel sur ce site internet est entièrement à vos risques et périls, et nous ne saurons en être tenus pour responsables. Il est de votre responsabilité de vous assurer que tous les produits, services ou informations disponibles sur ce site internet répondent à vos exigences spécifiques.

 

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Montel se réserve le droit de modifier ces conditions d’utilisation à tout moment sans en avertir au préalable les utilisateurs.

 

L’utilisation de ce site internet et tout litige découlant de cette utilisation est soumise à la législation du Canada et de la province de Québec, District de Montmagny.

 

CONDITIONS D’UTILISATION PARTICULIÈRES DE CE SITE INTERNET ET DE SON CONTENU

 

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Les architectes et les designers doivent télécharger et utiliser la galerie d’images de ce site internet pour les offres et les demandes de propositions pour nos produits et nos services, ainsi que pour ceux de nos Distributeurs Officiels, fournies pour en faire une utilisation autorisée, à condition qu’ils conservent intact le contenu reproduit, avec mention et affichage des droits d’auteur, sans effacer ou changer aucune information, y compris les mentions du droit d’auteur et des marques déposées. Aucune autre autorisation n’est accordée d’imprimer, copier, reproduire, distribuer, enregistrer, transférer, vendre, transmettre, télécharger, stocker, diffuser en public, transformer ou modifier le contenu de ce site internet.

 

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Montel se réserve le droit d’annuler cette autorisation à tout moment pour n’importe quelle raison. Le cas échéant, le Distributeur Officiel, l’architecte ou le designer doit immédiatement cessé d’utiliser le site internet, en accord avec cette autorisation spéciale, et doit effacer toute copie téléchargée ou imprimée du contenu du site. La violation de cette clause peut constituer une violation du droit de propriété.

 

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Si vous communiquez avec Montel, Montel est libre d’utiliser toute information (sans indemnisation) que vous lui fournissez, y compris de manière non limitative, des informations relatives aux utilisateurs du site, commentaires, suggestions ou questions, que vous ayez ou non mentionné que l’information est privée et confidentielle, dans le respect des lois en vigueur. Nous utilisons ces informations pour comprendre vos besoins et vous fournir les meilleurs produits et les meilleurs services. Nous pouvons utiliser ces informations de différentes façons, y compris de manière non limitative, pour le développement, l’amélioration, la fabrication et la promotion de nos produits.

 

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